« Gégé et la Légion ». Par Rémi-Pierre Drai

Je n’aime pas les malotrus, ni les goujats, les cuistres et encore moins les foutriquets. Ni les harceleurs, les peloteurs, les frotteurs, plus globalement les hommes qui méprisent les femmes.

Je ne supporte pas les confrères machistes qui donnent du « 𝑚𝑎𝑑𝑎𝑚𝑒 » ou du « 𝑚𝑎𝑑𝑒𝑚𝑜𝑖𝑠𝑒𝑙𝑙𝑒 » à mes associées ou à mes collaboratrices, comme si les femmes étaient encore des intruses dans notre profession.

Si Gérard Depardieufait partie de cette race d’hommes, il devra subir les foudres de la Justice.

Mais s’il est relaxé, il devra être rétabli dans son honneur. Et quoi qu’il lui arrive, je continuerai à voir ses films car ce type est un monstre du cinéma français.

Puisqu’il est question d’honneur, qu’il s’attende, en cas de condamnation définitive à perdre sa décoration.

La Légion d’honneur est, selon le code éponyme, « 𝑙𝑎 𝑟é𝑐𝑜𝑚𝑝𝑒𝑛𝑠𝑒 𝑑𝑒𝑠 𝑚é𝑟𝑖𝑡𝑒𝑠 é𝑚𝑖𝑛𝑒𝑛𝑡𝑠 𝑎𝑐𝑞𝑢𝑖𝑠 𝑎𝑢 𝑠𝑒𝑟𝑣𝑖𝑐𝑒 𝑑𝑒 𝑙𝑎 𝑛𝑎𝑡𝑖𝑜𝑛 𝑠𝑜𝑖𝑡 à 𝑡𝑖𝑡𝑟𝑒 𝑐𝑖𝑣𝑖𝑙, 𝑠𝑜𝑖𝑡 𝑠𝑜𝑢𝑠 𝑙𝑒𝑠 𝑎𝑟𝑚𝑒𝑠 ».

Qu’est ce qu’un mérite éminent ? C’est la mission du Conseil de l’Ordre présidé par le général d’armée François Lecointre.

Mais il n’est pas si difficile de perdre sa Légion d’Honneur.

𝐋’𝐚𝐫𝐭𝐢𝐜𝐥𝐞 𝐑. 𝟖𝟗 𝐝𝐮 𝐜𝐨𝐝𝐞 𝐝𝐞 𝐥𝐚 𝐋𝐇, indique que les peines disciplinaires sont :

1/ la censure
2/la suspension totale ou partielle de l’exercice des droits attachés à la qualité de membre
3/ L’exclusion de l’ordre

𝐋’𝐚𝐫𝐭𝐢𝐜𝐥𝐞 𝐑. 𝟗𝟏 mentionne que sont exclues de l’ordre :

1/ les personnes condamnées pour crime
2/ celles condamnées à une peine d’emprisonnement sans sursis égale ou supérieur à un an

Il faut savoir que le ministre de la Justice transmet au grand Chancelier copie de tous les décisions en matière criminelle et correctionnelle concernant des membres de l’ordre.

Une procédure disciplinaire peut être ouverte devant le Conseil de l’Ordre.

L’intéressé est alors invité à produire ses explications et sa défense au moyen d’un mémoire établi par lui ou par son avocat, exceptionnellement à être entendu, lui ou son avocat.

𝐋’𝐚𝐯𝐨𝐜𝐚𝐭 𝐩𝐚𝐫𝐭𝐨𝐮𝐭

D’abord lors du procès devant le tribunal pour obtenir une relaxe, à défaut une dispense de peine, un plaider coupable avec non inscription au casier judiciaire et ensuite pour accompagner et défendre le légionnaire lors de la procédure disciplinaire devant le Conseil de l’Ordre.

Et ce pour éviter la double peine que constitue la déchéance de perdre son insigne, étant rappelé que l’exclusion de l’Ordre de la Légion d’honneur est publiée par décret au JO.

Je conclurai avec cette citation de Louis Napoléon. Bonaparte : « C’𝒆𝒔𝒕 𝒍𝒆 𝒓𝒖𝒃𝒂𝒏 𝒒𝒖𝒆 𝒗𝒐𝒖𝒔 𝒑𝒐𝒓𝒕𝒆𝒓𝒆𝒛 𝒔𝒖𝒓 𝒍𝒂 𝒑𝒐𝒊𝒕𝒓𝒊𝒏𝒆 𝒆𝒕 𝒒𝒖𝒊 𝒅𝒊𝒓𝒂 à 𝒗𝒐𝒔 𝒄𝒂𝒎𝒂𝒓𝒂𝒅𝒆𝒔, à 𝒗𝒐𝒔 𝒇𝒂𝒎𝒊𝒍𝒍𝒆𝒔, à 𝒗𝒐𝒔 𝒄𝒐𝒏𝒄𝒊𝒕𝒐𝒚𝒆𝒏𝒔 𝒒𝒖𝒆 𝒄𝒆𝒍𝒖𝒊 𝒒𝒖𝒊 𝒍𝒂 𝒑𝒐𝒓𝒕𝒆 𝒆𝒔𝒕 𝒖𝒏 𝒃𝒓𝒂𝒗𝒆 ».

© Rémi-Pierre Drai

Rémi-Pierre Drai est Avocat au Barreau de Paris – Ancien Membre du Conseil de l’Ordre – Ancien Membre du Conseil National des Barreaux