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L’INTERDICTION DES PROPAGANDES POLITIQUE ET CONFESSIONNELLE DANS LES ÉTABLISSEMENTS SCOLAIRES
DEUX CIRCULAIRES DE JEAN ZAY EN 1936 ET 1937
Dans le débat actuel sur l’interdiction du port du foulard islamique, l’histoire est convoquée, comme il se doit à propos de toute évolution de la société et de ses règles. Il s’agit souvent du recours à une histoire très contemporaine. Les positions ayant pu semodifier, on évoque, comme Laurent Fabius, “un contexte différent” à quatorze ans d’écart [1]. On s’interroge alors sur les conditions qui présidèrent à la rédaction de l’arrêté du Conseil d’État de novembre 1989, à la suite de l’exclusion de trois jeunes filles d’un collège de Creil en octobre de la même année.
Le problème est donc avant tout placé sur le terrain scolaire, fertile en joutes républicaines sur la laïcité. Remontant plus avant dans le temps, il est surtout posé aux historiens la question de la date et du contenu des mesures d’interdiction prises pour fixer les rapports entre la religion et l’école autour des signes de croyance. C’est sur ce thème qu’est apparue, sous la plume d’Émile Poulat en particulier, la référence à « la circulaire Jean Zay, datée de 1936 [qui] n’a toujours pas été abrogée, et [qui] règle le problème des signes religieux et politiques ostentatoires [2].
Le ministre de l’Éducation nationale du Front populaire serait donc à l’origine d’une réglementation suffisant à régler les problèmes actuels. Mais que contient cette circulaire ? De quoi est-elle vraiment fondatrice ? Voilà l’objet de cette mise au point qui, avant de donner à lire les textes de Jean Zay, nous fait envisager une réglementation scolaire où se recouvrent le politique et ses insignes, puis le religieux et ses emblèmes. On constate que si 1936 est effectivement une date importante, mais d’abord dans le domaine politique, il faut sauter une guerre de plus pour aller à la rencontre des textes de référence pour les signes religieux : à cet égard, 1882 et 1903 sont les vraies dates emblématiques.
- 1936 : LE SANCTUAIRE SCOLAIRE
En fait, il n’y a pas une mais deux circulaires Jean Zay sur la propagande à l’école. Mais l’un de ces textes est essentiel, long, détaillé, portant sur la propagande politique, avec un ajout de circonstance, spectaculairement bref, sur le prosélytisme confessionnel. En effet, la circulaire du 31 décembre 1936 n’est aucunement motivée par l’interdiction des signes religieux. Sont visés « tract », « fournitures scolaires » et « buvard », intégralement liés à « la répression de toute tentative politique s’adressant aux élèves ou les employant comme instruments ». Certes, cinq mois plus tard, le 15 mai1937, le ministre – à l’initiative des milieux laïques ? De ceux du primaire [3] ? – ajoute un court paragraphe placé sous le signe de l’évidence, et, à l’évidence, justement, il s’agit de rassurer les troupes laïques, auxquelles le radical Jean Zay est attaché, par un simple rappel concernant « les propagandes confessionnelles ».
Au-delà de ce déséquilibre de traitement, les deux textes sont de même ton. Ils insistent sur la « fermeté sans défaillance » quedoivent montrer les recteurs dans les sanctions. Il est prévu, pour les élèves, après « un avertissement collectif et solennel », l’application de mesures d’exclusion, pouvant s’étendre jusqu’à la totalité des établissements, parce que « les écoles doivent rester l’asile inviolable où les que-relles des hommes ne pénètrent pas ». C’est le fondement de l’argumentaire : l’école doit être unsanctuaire hors des passions humaines.
Quels éléments conditionnent cette sévérité ? Pourquoi une telle inquiétude en 1936 ? Le ministère insiste, dans le dernierparagraphe de la circulaire, sur la réforme qu’il est en train de mettre en place afin d’accélérer l’unification des degrés d’ensei-gnement. La fermeté est ici justifiée par la nécessité de garantir les conditions d’une bonne application de « l’expérience » de démocratisation méritocratique initiée depuis 1918 et accentuée par le Front populaire [4]. Mais le texte met, en premier lieu, l’accent sur « un certain nombre d’incidents récents ». Dans le contexte des premiers mois du Front populaire et, plus largement, de la crise liée à l’effervescence des ligues à la fin des années 1930, le marquage politique de l’espace public se renforce comme en témoigne un collégien de l’époque, Bernard Aumont, à propos de la floraison des papillons qu’il récolte en 1935 et1936, en particulier à proximité des établissements d’enseignement [5].
L’interdiction des ligues d’extrême droite, effective en juin 1936 [6] , occasionne une circulaire ministérielle sur « l’interdiction du port d’insignes politiques » le 1er juillet 1936, puis une rentrée d’automne où se multiplient les actions de propagande en direction de la jeunesse des lycées et collèges. C’est la raison de la rédaction de ce nouveau texte qui va désormais faire date. Ainsi, cinq ans plus tard, la préoccupa- tion exprimée par la circulaire Zay a trouvé un écho dans une autre circulaire, due à Jérôme Carcopino, datée du 7 juin 1941, intitulée « Passion partisane de la jeunesse » et qui fait référence implicitement à celle de 1936 : « […] Souvent rappelée à nos collégiens dans le passé, l’interdiction de s’affilier à des ligues en vue d’une action politique peut paraître superflue parce qu’une loi récente dissout toutes ces ligues. Je crois néanmoins nécessaire de la renouveler et je vous demande instamment de redoubler de vigilance et de fermeté pour arriver à la certitude que tous nos élèves, particulièrement ceux de l’enseignement secondaire et de l’enseignement primaire supérieur, consacrent exclusivement leurs efforts à la poursuite de leurs études. […] » L’écho est, bien sûr, paradoxal car les passions partisanes condamnables sont désormais gaullistes, et que l’ancien ministre de l’Éducation nationale est interné à Riom depuis 1940. Mais le même souci d’essayer de tenir l’enseignement en dehors des luttes politiques est mis en avant [7].
Ce souci de neutralité, ici clairement dirigé contre la résistance, est aussi réaffirmé dans le domaine confessionnel à propos de l’emblème religieux par excellence pour la période : le crucifix. En témoigne une circulaire du ministre secrétaire d’État à l’Intérieur du 15 avril 1941 : « Il m’a été signalé que divers magistrats municipaux avaient cru devoir spontanément replacer des emblèmes soit dans les salles d’écoles, soit même dans les mairies. J’ai l’honneur de vous prier, d’accord avec le secrétaire d’État à l’Éducation natio-nale et à la Jeunesse, d’aviser les municipalités de votre département que ces initia- tives sont contraires au principe de neutralité qui demeure la base de la législation. La mairie reste la maison commune ouverte à tous, sans distinction de croyance. L’école reçoitdes enfants de toutes les confessions. Dès lors, l’une et l’autre, dans un État attaché à la liberté de conscience, ne sauraient être placées sous un symbole religieux. […] »
- 1903 ET 1882 : L’INTERDICTION À « TEMPÉRAMENT »
Quoi qu’il en soit de l’impossible crédit à accorder à l’État français se proclamant « un État attaché à la liberté de conscience » et au respect de « toutes les confessions », le problème posé par le crucifix dans les locaux fait ressurgir un point délicat de l’application de la neutralité religieuse jusqu’à 1945, dès lors qu’il s’agit de symbole. Et si l’on cherche à comprendre ce que furent la lettre et l’esprit des interdic- tions de signes religieux à cette époque, c’est vers ce point qu’il faut se tourner. Cherchant le terme d’« emblème » dans tous les index de réglementation scolaire, nous sommes renvoyés à une gamme d’in- terdictions telle que celle qui apparaît lorsqu’on ouvre la bible réglementaire des instituteurs, le Code Soleil, à la seule entrée qui concerne les signes religieux ou politiques, c’est-à-dire à l’entrée «emblèmes religieux ». On peut y lire : « Les emblèmes religieux, de quelque nature qu’ils soient, ne doivent pas figurer dans les locaux scolaires (C 9 avril 1903). Sont interdites dans les écoles : les représentations théâtrales ; les pétitions, quêtes, souscriptions, loteries [8]; les photographies individuelles (C 18 janvier 1929) ; la publicité commerciale (C 19 novembre 1936) ; le port d’insignes politiques(C 1er juillet 1936) ; toute propagande politique (C 31 décembre 1936) ou confessionnelle (C 15 mai 1937) ; est éga- lement interdite, l’introduction de livres, brochures, imprimés ou manuscrits étrangers à l’enseignement sans l’autorisation écrite de l’Inspecteur d’Académie (ARM) [9]. »
Or, on le voit, pour les administrateurs de l’entre-deux-guerres, même après la circulaire du 5mai 1937, la référence en matière d’interdiction d’emblèmes religieux reste la circulaire du 9 avril 1903 adressée aux préfets par le ministre de l’Instruction publique et des Beaux-Arts, J. Chaumié. Bien sûr elle est dans les faits une simple précision de la grande loi du 28 mars 1882 (voilà la vraie référence normative) qui fixe les règles de la neutralité à l’école, mais elle la précise de manière essentielle sur l’application pratique des interdictions. Son point III concerne les emblèmes religieux :
« Les emblèmes religieux, de quelque nature qu’ils soient (crucifix, images, statues), ne doivent pas figurer dans les locaux scolaires. Toutefois le gouvernement a toujours admis en cette matière certain tempérament. La règle qu’il a suivie a été exposée dans la circulaire du 2 novembre 1882 : “Il n’y a qu’une manière de bien appliquer la loi scolaire, c’est de l’appliquer dans l’esprit même où elle a été votée… non comme une loi de combat dont il faut violemment enlever le succès, mais comme une de ces grandes lois organiques qui sont destinées à vivre avec le pays, à entrer dans ses mœurs, à faire partie de son patrimoine.” Si donc il a été constamment recommandé aux préfets de veiller à ce qu’aucun emblème religieux ne fût introduit dans les bâtiments neufs et dans ceux où des appropriations nouvelles nécessitent un remaniement des locaux ou le changement du matériel de classe, il leur a été prescrit d’autre part de ne procéder à l’enlèvement desdits emblèmes dans les écoles anciennes qu’avec toute la prudence et le respect désirables, là où on ne risquait pas de choquer ouvertement le sentiment des populations, et en ayant soin de profiter des époques réglementaires des vacances, afin d’éviter toute agitation et tout scandale. »
Tout est ainsi dit, ou presque, de la pratique républicaine à cette époque : l’État ne doute pas de ses principes, de la nécessité d’interdire les symboles religieux, mais il recommande un « certain tempérament » dans l’application, depuis Paul Bert en 1882.
- DU BUVARD AU FOULARD
Que peut apporter l’histoire au débat qui rebondit depuis 1989 ? Concernant la circulaire ministérielle de 1936, elle paraît peu appropriée au règlement du problème actuel car son objet n’est pas la neutralité religieuse mais la lutte contre la propagande politique : le buvard n’est pas le foulard. Son texte complémentaire de 1937 n’est qu’un simple additif, sorte de remords souple que les textes des fondateurs de l’école républicaine et de leurs successeurs immédiats. Il y a là un raidissement de l’État, typique du climat de la fin des années 1930, face à une situation politique jugée autrement plus critique et à une jeunesse autrement plus politisée.
Qu’il s’agisse de 1936, de 1903 ou de 1882, on peut relever, en matière de signes religieux, de grandes différences avec la situation actuelle. Sous la Troisième République puis jusqu’aux années 1980, l’État assume l’interdiction avec autorité tout en se réservant une application à « tempérament ». Ce jeu de la pratique par rapport à l’affirmation des principes laisse une certaine marge de manœuvre sur le terrain, mais dans un cadre ferme : la loi d’interdiction prime en dernier recours, offre des bornes solides au dialogue.
L’autre différence porte sur la place de l’élève. Il se situe désormais au centre du « système », depuis la loi d’orientation de 1989, et pas au motif exclusif de la pédagogie : l’on est passé de la suspicion sur les adultes en général, et les maîtres en particulier [10], typique de toute la réglementation de la Troisième République, à l’inquiétude concernant l’action et l’identité des élèves. Ce sont eux désormais qui posent problème. Enfin, il faut signaler que ces glissements s’accompagnent du passage à une société de plus en plus contentieuse, procédurière, dans laquelle le règlement des rapports entre les attitudes individuelles et les normes collectives passe, bien plus que sous Jean Zay, par les jugements de cours que par les circulaires de la rue de Grenelle.
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Circulaire du Ministre de l’Éducation nationale du 31 décembre 1936
« Monsieur le Recteur,
Mes prédécesseurs et moi-même avons appelé déjà à plusieurs reprises votre attention sur les mesures à prendre en vue d’éviter et de réprimer toute agitation de source et de buts politiques dans les lycées et collèges.
Un certain nombre d’incidents récents m’obligent à revenir encore sur ce sujet d’importance capitale pour la tenue desétablissements d’enseignement du second degré et d’insister d’autant plus que les modes coutumiers d’infraction font place à des manœuvres d’un genre nouveau.
Ici, le tract politique se mêle aux fournitures scolaires. L’intérieur d’un buvard d’apparence inoffensive étale le programme d’un parti. Ailleurs, des recruteurs politiques en viennent à convoquer dans une “permanence” un grand nombre d’enfants de toute origine scolaire pour leur remettre des papillons et des tracts à l’insu, bien entendu, de leurs parents et les envoyer ensuite les répandre parmi leurs condisciples.
Certes, les vrais coupables ne sont pas les enfants ou les jeunes gens, souvent encore peu conscients des risques encourus et dont l’inexpérience et la faculté d’enthousiasme sont exploitées par un esprit de parti sans mesure et sans scrupule. Il importe de protéger nos élèves contre cette audacieuse ex- ploitation. À cet effet, toute l’action désirable devra être aussitôt entreprise auprès des autorités de police par MM. les Chefs d’établissements, les Inspecteurs d’Académie et vous-mêmes.
On devra poursuivre énergiquement la répression de toute tentative politique s’adressant aux élèves ou les employant comme instruments, qu’il s’agisse d’enrôlements directs ou de sollicitations aux abords des locaux scolaires. Je vous rappelle que les lois et règlements généraux de police permettent sans conteste aux autorités locales d’interdire les distributions de tracts dans leur voisinage lorsqu’elles sont de nature à troubler l’ordre, tout spécialement quand le colportage est l’œuvre de mineurs non autorisés.
Une circulaire de M. le Ministre de l’Intérieur, en date du 20 mai 1936, a précisé en cette matière les pouvoirs de l’autorité administrative. Il conviendra, le cas échéant, d’appeler sur ce texte l’attention de MM. les Préfets.
Éventuellement aussi, on indiquera aux parents qu’un recours leur est ouvert contre les personnes se trouvant, par leur intervention, à la source des sanctions prises contre leurs enfants.
Quant aux élèves, il faut qu’un avertissement collectif et solennel leur soit encore donné, et que ceux d’entre eux qui, malgré cet avertissement, troubleraient l’ordre des établissements d’instruction publique en se faisant, à un titre quelconque, les auxiliaires de propagandistes politiques, soient l’objet de sanctions sans indulgence. L’intérêt supérieur de la paix à l’intérieur de nos établissements d’enseignement passera avant toute autre considération. Toute infraction caractérisée et sans excuse sera punie de l’exclusion immédiate de tous les établissements du lieu où elle aura été commise. Dans les cas les plus graves, cette exclusion pourra s’étendre à tous les établissements d’enseignement public.
Tout a été fait dans ces dernières années pour mettre à la portée de ceux qui s’en montrent dignes les moyens de s’élever intellectuellement. Il convient qu’une expérience d’un si puissant intérêt social se dé-veloppe dans la sérénité. Ceux qui voudraient la troubler n’ont pas leur place dans les écoles qui doivent rester l’asile inviolable où les querelles des hommes ne pénètrent pas. »
Jean Zay
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L’interdiction des propagandes confessionnelles
Circulaire du Ministre de l’Éducation nationale du 15 mai 1937
Aucune forme de prosélytisme ne saurait être admise dans les établissements. Je vous demande d’y veiller avec une fermeté sans défaillance.
« Monsieur le Recteur,
Ma circulaire du 31 décembre 1936 a attiré l’attention de l’Administration et des Chefs d’établissements sur la nécessité de maintenir l’enseignement public de tous les degrés à l’abri des propagandes politiques. Il va de soi que les mêmes prescriptions s’appliquent aux propagandes confessionnelles. L’enseignement public est laïque.
Aucune forme de prosélytisme ne saurait être admise dans les établissements. Je vous demande d’y veiller avec une fermeté sans défaillance. »
Jean Zay [11]
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Notes
[1] Le Monde, 18-19 mai 2003.
[2] « Faut-il légiférer pour interdire le port du foulard islamique ? », entretien avec Émile Poulat recueilli par Isa- belle de Gaulmyn, La Croix, 22 avril 2003.
[3] Ce que peut laisser penser la mention de « tous les degrés » le 5 mai 1937, à la place de « lycées et collèges » le 31 décembre 1936.
[4] Cf. Pascal Ory, La belle illusion. Culture et politique sous le signe du Front populaire, 1935-1938, Plon, 1994.
[5] Bernard Aumont, « La chasse aux papillons à Paris en 1935 », Vingtième Siècle. Revue d’histoire, 11, juillet-sep- tembre 1986, p. 21-39.
[6] Le décret de dissolution des ligues de juin 1936 pro- longe l’interdiction des formations paramilitaires de janvier 1936.
[7] Y compris d’ailleurs en essayant de limiter au maximum la présence et l’action des propagandistes offi- ciels dans l’enceinte des établissements scolaires (circulaire du 2 décembre 1940).
[8] Une note précise qu’« il s’agit d’empêcher que l’école ne serve à des manifestations commerciales ou tendancieuses » mais que « l’administration autorise et encourage » toutes les initiatives qui ont un but de « bienfaisance scolaire ».
[9] Joseph Soleil, Le livre des instituteurs. Traité complet des devoirs et des droits des membres de l’enseignement, Li- brairie Le Soudier, 1939, p. 128. Ce livre est familièrement appelé « Code Soleil », du nom de son auteur. C signifie cir- culaire ministérielle et ARM arrêté règlement modèle.
[10] Il s’agit en particulier de l’inquiétude récurrente à propos du pacifisme des instituteurs. Cf. Olivier Loubes, L’école et la patrie. Histoire d’un désenchantement (1914- 1940), Paris, Belin, 2001.
[11] Source : Yves Lequin (dir.), Histoire de la laïcité, Besançon, CRDP de Franche-Comté, 1994, p. 243-244.
Source: Vingtième Siècle. Revue d’histoire, 81, janvier-mars 2004, p. 131-136. Olivier Loubes
Historien, Olivier Loubes a notamment publié “L’École et la Patrie. Histoire d’un désenchantement, 1914-1940”. Belin. 2001, Jean Zay, l’inconnu de la République, Armand Colin. 2012, L’école et la nation, Ens éditions, 2013, (en codirection avec Benoît Falaize et Charles Heimberg), Réarmer la République ! Jean Zay au Panthéon. Essai d’histoire tonique, Demopolis, 2015.
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